Déposée le 7 mai 2010 par Philippe Pacaud et Raphael Bonnavion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BSO Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Les déposants sont Philippe Pacaud domicilié(e) 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - LYON - France et Raphael Bonnavion domicilié(e) 23 rue Turbil - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Pacaud domicilié(e) 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - LYON - France.
La marque BSO Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe Pacaud - 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - LYON - France
Raphael Bonnavion - 23 rue Turbil - 69003 - LYON - France
Philippe Pacaud - 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vérandas et pergolas métalliques. ; stores d'extérieur métalliques.
Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, stores et volets, vérandas et pergolas non métalliques. ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles.
Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier), dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie ; stores d'intérieur à lamelles.
Bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie.
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